La contrefaçon des produits et l'e-commerce
Publié le :
19/02/2009
19
février
févr.
02
2009
Source : www.eurojuris.frLa distribution des produits se métamorphose progressivement et rapidement. Le commerce traditionnel est rejoint par le commerce électronique. En quelques années, le web est devenu un acteur commercial incontournable.Vente de produits sur internetLes conséquences ne se sont pas fait attendre.Pour l’essentiel :- la remise en question obligatoire... Lire la suite
Historique
-
Web 2.0 et responsabilité des acteurs de l’Internet en cas de contenus illicites: affaire Tiscali
Publié le : 01/03/2010 01 mars mars 03 2010Entreprises / Marketing et ventes / E-commerceLa Cour de Cassation a rendu une décision qui risque d’ébranler les certitude...Source : www.eurojuris.fr
-
Droit des Nouvelles technologies, de la communication et des médias: suite
Publié le : 01/12/2009 01 décembre déc. 12 2009Entreprises / Marketing et ventes / E-commerceL’article 14 de la « directive sur le commerce électronique », transposé par...Source : www.eurojuris.fr
-
Droit des Nouvelles technologies, de la communication et des médias
Publié le : 01/12/2009 01 décembre déc. 12 2009Entreprises / Marketing et ventes / E-commerce
Le jeu vidéo est une œuvre multiple soumise à plusieurs régimes juridiques te...Source : www.eurojuris.fr -
Pour une poignée de dollars Google s'approprie la culture mondiale
Publié le : 24/11/2009 24 novembre nov. 11 2009Entreprises / Marketing et ventes / E-commerceSelon l'accord, Google s'arroge le droit sur le territoire américain de numér...Source : www.eurojuris.fr
-
La législation sur la monnaie électronique
Publié le : 04/11/2009 04 novembre nov. 11 2009Entreprises / Marketing et ventes / E-commerceInternet devient un grand marché mondial, temple branché de la consommation....Source : www.eurojuris.fr
-
La contrefaçon des produits et l'e-commerce
Publié le : 19/02/2009 19 février févr. 02 2009Entreprises / Marketing et ventes / E-commerceLa distribution des produits se métamorphose progressivement et rapidement. L...Source : www.eurojuris.fr