Définition d’une zone humide : les critères ne sont pas alternatifs mais cumulatifs !

Historique

• Sécheresse : comment obtenir la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ?
  Publié le : 09/04/2018 09 avril avr. 04 2018
  Collectivités / Environnement / Environnement
  
  Les épisodes de sécheresse qui ont récemment frappé notre pays ont impacté du...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Le Conseil d’Etat annule l’interdiction de la reproduction des dauphins en captivité
  Publié le : 30/01/2018 30 janvier janv. 01 2018
  Collectivités / Environnement / Environnement
  
  Dans une décision du 29 janvier 2018, le Conseil d’État annule un arrêté mini...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Drones : quelles sont les zones où la prise de vue est interdite ?
  Publié le : 20/11/2017 20 novembre nov. 11 2017
  Collectivités / Environnement / Environnement
  
  Un arrêté du 27 octobre 2017 fixe la liste des zones interdites à la prise de...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Peut-on circuler partout avec une trottinette électrique, un gyropode,un gyroroue, un hoverboard ?
  Publié le : 16/11/2017 16 novembre nov. 11 2017
  Collectivités / Environnement / Environnement
  
  De plus en plus de personnes utilisent comme moyen de déplacement des gyropo...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Loi Littoral : la chambre régionale des comptes de Nouvelle Aquitaine met en garde les communes
  Publié le : 20/06/2017 20 juin juin 06 2017
  Collectivités / Environnement / Environnement
  
  Dans un rapport publié le 31 mai 2017, la Chambre régionale des comptes point...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite
• Définition d’une zone humide : les critères ne sont pas alternatifs mais cumulatifs !
  Publié le : 23/03/2017 23 mars mars 03 2017
  Collectivités / Environnement / Environnement
  
  Il s’agit d’un arrêt du Conseil d’Etat qui devrait entraîner un certain nombr...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite